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Marques déposées par monsieur BENSOUSSAN Michel
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MEGAPLAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGAPLAST
Mr BENSOUSSAN Michel

Numéro de dépôt :
97708888
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2007

Présentation de la marque MEGAPLAST

Déposée le 15 décembre 1997 par monsieur BENSOUSSAN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEGAPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est monsieur BENSOUSSAN Michel domicilié(e) 35, Rue Marc Sangnier, 94700 MAISONS-ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BENSOUSSAN - France.

La marque MEGAPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGAPLAST est expirée depuis le 15 décembre 2007.

BENSOUSSAN Michel a également déposé les autres marques suivantes : EG LA SECURITE PAR L'EXEMPLE , EG L'ENVIRONNEMENT PAR L'EXEMPLE , De Visu


Mr BENSOUSSAN Michel - 35, Rue Marc Sangnier, 94700 MAISONS-ALFORT - France


Mr BENSOUSSAN - France


Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270666 - Publication au BOPI 1999-01-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

- sacs à déchets (plastique et papier) - pellicule en matière plastique (adhérentes et extensibles) pour palettisation - housses pour conteneurs - ruban adhésif pour la papeterie ou le ménage. - sachet en matière plastique - serviette de table et de toilette en tissus. - chiffon d'essuyage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).